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Publié le 8 octobre 2009

Compte-rendu du CHS du 08 Octobre 2009

-  L’étude des registres d’hygiène et de sécurité

Filière gestion publique

- Azay-le-rideau :

Odeurs nauséabondes résultant de la fonte des éléments constituant l’onduleur du poste. Les agents souhaitent connaître la composition de ces émanations et savoir s’il y a danger pour leur santé. Le Médecin de Prévention a été saisi.
Celui-ci prendra attache auprès du fabricant afin de connaître les composants éventuellement toxiques

- Tours Impôts :

Le nettoyage des locaux est réalisé de manière insatisfaisante.

- Château-Renault :

Les locaux accueillant ce poste sont vétustes et mal adaptés.
Le président du CHS a précisé que la trésorerie pourrait être installée prochainement dans les locaux de la communauté de commune (à suivre…)

- T.B.O. :

Demande pour le remplacement des revêtement de sols.
Au regard des délais trop courts pour cette réalisation, cette opération sera traitée en priorité sur le prochain budget.

- DI :

Un représentant CGT indique qu’une nouvelle chute s’est produite au DI à cause de « L’œuvre d’art ».
Pour pallier à ce risque important, l’administration balisera cet endroit pour le sécuriser.

Si ce dispositif s’avère insuffisant, le président s’est engagé à passer la meuleuse ! ! !

- Paierie départementale :

Demande pour l’installation d’un paravent (protection d’air froid).
Cette opération sera réalisée par les services techniques.

Suite à un nouvel accident de poussette lors de l’entrée dans les locaux, la CGT a rappelé les difficultés d’accès à ce poste et sa non conformité.
Une solution afin de faciliter l’ouverture de la porte est envisagée mais ne réglera pas le problème de l’accès aux personnes à mobilité réduite.
Un « nouveau » courrier sera adressé au Conseil Général, propriétaire des locaux.

- TPM :

Pour faire taire les rumeurs, la CGT a demandé d’avoir des précisions sur un éventuel déménagement de la Trésorerie de Tours Municipale à l’ Hôtel des Impôts.
Le président nous a indiqué que cette éventualité est à l’étude mais que rien n’est décidé pour l’instant.

FISCALITE :

- TOURS :

Pôle C.E. 1 : absence dans les bureaux 207 (A à G) d’indications sur le panneau de consignes incendie.

- C.D.I. Ouest :

Absence d’éclairage sur le lieu de stockage de dossiers.
Cette opération sera prise en charge par la DSF.

- CHINON :

A la Conservation des Hypothèques les personnels s’inquiètent quant à la présence d’amiante dans le sol.

L’administration prévoit l’encapsulage des sols lors de prochains travaux.
Le Diagnostic Technique Amiante est finalisé et certains travaux apparaissent prioritaires au regard de celui-ci.

PLANS AMENAGEMENT TOURS

La direction a présenté les plans d’aménagement des services situés aux 5ème (pour moitié) et 6ème (intégralité) étages de l’Hôtel des Impôts de Tours.

Ces aménagements consistent en :

- la réfection complète de l’électricité (éclairage double allumage par zones + prises électriques et informatiques)
- la mise aux normes de la sécurité incendie
- le remplacement des faux plafonds et la création d’une zone d’archives
- la séparation entre bureaux par des cloisons modulaires
- la réfection des sols et des murs.

La parité syndicale a soulevé le nombre trop restreint de box de réception.
La direction a répondu qu’une étude sur le volume d’accueil sera réétudiée et qu’une réunion d’information sera programmée avec tous les personnels concernés.

Pandémie Grippale

Un rappel a été fait sur les différentes procédures en cas de passage aux niveaux les plus élevés de la pandémie.
La CGT a rappelé au président que le CHS était l’instance prioritaire de concertation.

Elle a également demandé la fourniture, financée par le CHS, de solutions hydro-alcooliques et de lingettes pour les agents les plus exposés ( Accueil, Caisse, Huissiers…).
Le président estime que cette dépense, à caractère prioritaire, sera prise en charge pour toutes les directions.

BUDGET 2009

Solde : environ 8000 euros à répartir.

Les actions retenues pour la DGFiP sont :

- TP Tours : Pose de stores
- Installation de VMC à Bléré
- Remplacement des extincteurs au DIT
- Formation à l’évacuation à l’Hôtel des Impôts de Tours

Le document Unique de prévention des risques professionnels a été présenté pour chaque administration aux membres du CHS.

Celui-ci servira de base pour les actions prioritaires à réaliser en 2010 sur les crédits CHS.

Le médecin de Prévention a présenté un diaporama sur les risques psycho-sociaux.

Stress, Souffrance au Travail, Harcèlements...

Si l’administration constate le mal être des agents, la CGT a dénoncé que la politique menée depuis plusieurs années ( restructurations, Suppressions d’emplois et de missions, individualisation des carrières et des performances…) est bien la seule responsable des dégradations morales et physiques des agents.

Pour la CGT, Christine Laliat, Régis Dabouis, Geneviève Bouland et Fabrice Marchenoir.


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