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Publié le 23 juin 2011

Compte rendu du CHS du 22/06/2011

Délégation CGT : Fabrice Marchenoir (filière Gestion publique) ; Geneviève Bouland, Thierry Durin (filière fiscale) ; Hervé Augris (Douanes)

Les débats se sont déroulés essentiellement autour des points suivants :

1 – Plans d’aménagement :

Concernant les trésoreries de Château-Renault et Langeais, les observations de la CGT lors des différents groupes de travail préparatoires au CHS ont été prises en compte.

Pour ce qui concerne l’accueil à la Trésorerie générale, le projet d’aménagement initial prévoyait que le box de l’agent d’accueil se retrouve coincé entre la caisse et le box de réception, perpendiculaire à l’entrée. La CGT avait vivement protesté, indiquant en particulier que les usagers entrant dans le hall n’auraient pas la possibilité de voir qu’il y avait un accueil et se dirigeraient naturellement vers la caisse.

La CGT demandait que le bureau accueil se situe face à l’entrée, évitant ainsi que l’agent d’accueil se retrouve enfermé dans une zone sombre du bâtiment.

Lors du CHS, le Président a indiqué que notre demande était retenue.

2 – Secondes attributions budgétaires 2011 :

Le CHS dispose en 2011 d’une enveloppe de 126 843 €. De premières attributions avaient été votées pour 54 460 €

Suite à ce CHS, environ 116 000 € de crédits ont été votés, les mesures nouvelles adoptées étant les suivantes :

- Gestion publique : mise en propreté des systèmes de ventilation ; émetteurs pour les travailleurs isolés au DIT ; main courante pour l’accès sous-sol à Descartes ; stores à Langeais ; portes automatiques à Montbazon ; mise en sécurité de l’ascenseur au DIT ; mise à jour du système sécurité incendie à la TG. Ces opérations représentent un montant global de 24 716 €. A savoir que la CGT a demandé un devis pour des stores au DIT, cette action sera prioritaire sur l’enveloppe restante.

- Douanes : a été acté le nettoyage des systèmes de ventilation et des locaux.

- Filière fiscale : nettoyage des conservations des hypothèques de Tours et du CDIF Chinon ; mise aux normes luminaire escalier sous-sol Tours ; plan d’évacuation de l’accueil de Tours ; deux écrans 22 ‘’ à l’accueil de Chinon ; un râtelier pour les cycles à Tours ; nettoyage des ventilations sur les sites extérieurs ; travaux (électricité, gaz) suite aux observations du bureau de contrôle sur tous les sites du département ; stores à Tours. . Ces opérations représentent un montant global de 31 491 €.

3 – Etude sur l’ambiance sonore dans les services de la DDFIP :

Suite à la forte demande de la CGT, il sera demandé de faire un recensement des problèmes sur ce sujet, dans le cadre du prochain document unique d’évaluation des risques professionnels (élaboration à l’automne). Ce recensement permettra de cibler les actions à entreprendre sur le budget 2012.

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