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Publié le 16 décembre 2010

CR du CHS du 09 décembre 2010

Vos représentants CGT : Hervé AUGRIS (Douanes), Martine Bélanger (DGFIP – Filière Gestion Publique), Geneviève Bouland (DGFIP – Filière Fiscale)

Le CHS s’est tenu notamment pour étudier les DUERP que la filière fiscale et la Douane n’avait pas présenté dans les temps (lors du précédent CHS).
Le DUERP est le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels. Il sert à recenser l’ensemble des risques professionnels rencontrés par les agents de chaque unité de travail.
Chaque agent a été destinataire d’un petit dépliant résumant son utilité et la démarche qui doit être entreprise par les directions locales.
Vous pouvez accéder au DUERP de la filière Gestion ici et au Plan Annuel de prévention (PAP) ici.
Les données concernant le filière fiscale se situent ici.

1 – DUERP de la filière fiscale

La filière fiscale a présenté son DUERP qui n’appelle pas de commentaire particulier.
Les crédits pour la rénovation de Champ Girault concernant l’isolation (changement des fenêtre), le chauffage et la sécurité sont actés. Les travaux devraient commencer en avril 2011.
Si des agents ont des besoins particuliers concernant du petit matériel non référencé, ils peuvent en faire part à leur chef de service qui transmettra leur demande à la DIV1 (services transverses).

2 – DUERP de la Douane

La Douane a envoyé son DUERP avec retard. Il a été présenté lors de ce CHS qui n’a émis aucun avis.
Le médecin de prévention a indiqué que le site de la Douane de Tours Nord peut élaborer son propre plan de prévention en raison de la proximité du Cyclotron (bâtiment et transport de matières).
Un tableau synoptique expliquant la signalétique sur les camions et les containers a été demandé.

3 - CMR (Produits Cancérogènes, Mutagènes et Repro-Toxiques)

Les fiches de données de sécurité et les fiches toxicologiques concernant les CMR manipulés par les agents dans le cadre de leur travail doivent être fournies par les fabriquants. Elles sont consultables ici pour la filière Gestion Publique.

4 – Visite à Chinon

La visite de l’hôtel des finances de Chinon par le CHS a donné lieu à un compte-rendu transmisaux membres du CHS.
Les agents du service Recouvrement attendait un nouveau mobilier pour optimiser leur installation. Le service Recouvrement et le SIP sont sur un plateau unique, ce qui génère beaucoup de nuisances. « Deux propositions ont été présentées au chef de service ainsi qu’aux agents :
1- possibilité de positionner l’agent de renfort dans le service voisin
2- création d’une cloison scindant le service à condition de recueillir un consensus de l’ensemble des agents.
Le CDIF travaille dans un bureau vétuste et encombré. Des travaux ne sont pas prévus pour l’instant « du fait de son avenir incertain » (réforme CDI-CDIF).
Le ménage est perfectible.

5 – Budget du CHS

Les crédits du CHS n’ont pas été complètement consommés car une formation d’évacuation a dû être annulée. De plus, cette annulation est intervenue trop près de la date limite de fin de mandatement pour pouvoir impulser une autre action tout en respectant la législation comptable. Le CHS rend 1.110 € (sur 125.173 €).

6

- Divers

Le CHS en liaison avec le CDAS va organiser en 2011 une action concernant la santé visuelle.

Rappel : Les informations concernant le CHS sont disponibles sur Magellan ici
et sur Eole ici.


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