vous trouverez sur le site de la Mutuelle,le projet tel qu’il sera présenté à l’Assemblée Générale.

Documents préparatoires accessibles (site de la mutuelle)

 contenu

 contenu (suite)

propositions : exemples des incidences sur les cotisations .

IMPORTANT : les informations contenues dans ce document ne sont pas officielles, il s’agit d’une simulation à partir d’éléments issus de réunions et documents de travail, internes à la Mutuelle, qui devraient figurer sur le "Mutualiste du Trésor" préparatoire à L’AG 2004.
La cotisation actuelle est calculée par application du taux sur le salaire brut + IAT ou IFTS.
La cotisation des offres proposées est calculée par application du taux sur le salaire brut seul.
Attention, la cotisation actuelle des agents à temps partiel est calculée sur le salaire brut à 100%, mais sur la somme réellement perçue en ce qui concerne l’IAT ou l’IFTS