Instruction V352 - Aménagement et réduction du temps de travail

Titre 1 - L’aménagement et la réduction du temps de travail

Chapitre 1 - Le cadre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail dans le réseau du Trésor

Chapitre 2 - Les modalités d’acquisition et de gestion des jours de repos

Chapitre 3 - Les termes de l’accueil dans le cadre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail

Chapitre 4 - Les régimes particuliers

Chapitre 5 - L’évolution des modalités d’aménagement et de réduction du temps de travail

Titre 2 - Temps partiel sur autorisation et temps partiel de droit Temps

Chapitre 1 - Les bénéficiaires

Chapitre 2 - Les modalités d’exercice

Chapitre 3 - La rémunération

Chapitre 4 - L’impact sur la retraite

Chapitre 5 - Modalités d’octroi et gestion du temps de travail

Chapitre 6 - Impact du temps partiel sur la vie administrative de l’agent

Titre 3 - La cessation progressive d’activité

Chapitre 1 - Les bénéficiaire de la cessation progressive d’activité

Chapitre 2 - L’aménagement du temps travaillé dans le cadre de la cessation progressive d’activité

Chapitre 3 - La procédure d’octroi de l’autorisation de la cessation progressive d’activité

Chapitre 4 - La gestion de la cessation progressive d’activité

Titre 4 - Les horaires variables

Chapitre 1 - Le dispositif de l’horaire variable

Chapitre 2 - La mise en place de l’horaire variable