Mise en ligne le 23 février 2006
Instruction V351 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires titulaires et stagiaires des SDT
Titre 1 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires titulaires
Chapitre 1 - Les congés annuels et jours ARTT
Chapitre 2 - Congés spéciaux
Chapitre 3 - Congés maternité, congés d’adoption
Chapitre 4 - Congés ordinaires de maladie et pour accident de service
Chapitre 5 - Congés pour cures thermales
Chapitre 6 - Congés de longue maladie et congés de longue durée
Chapitre 7 - Le contrôle médical des fonctionnaires
Chapitre 8 - Situation du fonctionnaire à l’issue de ses droits à congés
Chapitre 9 - Autorisations d’absence
Chapitre 10 - Congés bonifiés
Titre 2 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires stagiaires
Chapitre 1 - Congés annuels et jours ARTT
Chapitre 2 - Congés spéciaux
Chapitre 3 - Congés de maternité, d’adoption et de paternité
Chapitre 4 - Congés pour raison de santé
Chapitre 5 - Situation du fonctionnaire stagiaire à l’issue de ses droits à congés
Chapitre 6 - Autorisations d’absence
Chapitre 7 - Congés bonifiés