Compte-rendu du CTPL du 29/06/2009

1 - Plan de formation 2009

2 - Règlement intérieur pour l’application des horaires variables et typologie ARTT des trésoreries de Ligueil et de Vouvray.

1 - Implantation d’un emploi d’inspecteur du Trésor Public à la Trésorerie Principale d’Amboise, transformation d’emploi de cadre B en un emploi de cadre A à la TP du CHU et implantation de 4 emplois d’inspecteurs et d’un emploi de catégorie C au service des domaines de la TG.

2 - Recrutement par voie contractuelle d’un handicapé sur un emploi d’inspecteur du Trésor Public

3 - Document unique d’évaluation des risques professionnels et Programme annuel de prévention des risques professionnels

4 - Substitution d’une journée d’autorisation d’absence annuelle au jours comptables et mise en œuvre des nouvelles règles d’écrêtement pour les agents soumis au régime des horaires variables

5 - mise en œuvre des horaires variables dans les SIP d’Amboise et Loches

6 - Information sur le Diagnostic Technique Amiante

7 - Information sur la prime d’intéressement

1 - Fusion du Pôle Fiscalité Directe Locale ( ex DGCP ) avec le Service Fiscalité Directe Locale ( ex DGI ).

2 - Pôle de recouvrement spécilisé( PRS ).

3 - Contractuel Informatique

4 - Document d’Orientation Strategique (DOS)