Mise en ligne le 29 janvier 2008
Documents de travail remis aux organisations syndicales.
Ci-dessous l’ensemble des documents remis aux organisations syndicales dans la perspective de la réunion du 14 janvier 2008 qui sera suivie de trois autres réunions les 18-25 et 30 janvier. L’ordre du jour de ces réunions est le suivant :
Le lundi 14 janvier :
au regard des missions de la nouvelle direction générale, l’organisation de l’administration centrale et des services déconcentrés ;
le service fiscal aux particuliers et aux entreprises dans les CDI-recettes fusionnés ;
les synergies en matière de comptabilité de l’Etat et de services aux collectivités territoriales ;
l’organisation du réseau territorial (notamment en tenant compte du programme de travail du groupe de suivi Etat /collectivités territoriales qui sera mis en place au mois de janvier) ;
les systèmes d’information.
Le vendredi 18 janvier :
situation des effectifs ;
qualifications ;
formation ;
conditions de travail (immobilier, ergonomie...)
Le vendredi 25 janvier :
parcours professionnels ;
régime indemnitaire et notamment les questions de leur harmonisation avec en préalable la présentation d’un état des lieux ;
l’encadrement.
Le mercredi 30 janvier :
contenu et périmètre des filières (règles de gestion des filières fiscales et gestion publique ; situation des services supports ; situation de l’encadrement) ;
passerelles et ouverture de l’espace professionnel (conditions de passage d’une filière à l’autre).
DOCUMENTS DE TRAVAIL :