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Son rôle
Nos représentants en C.T.L.
Rappel : O.R.E. 2003 ( INDRE ET LOIRE).
Rappel : O.R.E. 2004 ( INDRE ET LOIRE ).
Rappel : O.R.E. 2005 ( INDRE ET LOIRE )
Formules ARTT en Indre et Loire (détail PNC / T.G. )et droits à congé
O.R.E. 2006 ( INDRE ET LOIRE )
O.R.E. 2007 (Indre et loire)



Nos comptes-rendus :

Comité Technique Local du 11 décembre 2012 : les documents - 14 décembre 2012

Compte rendu du comité technique local du 19 novembre 2012 - 21 novembre 2012

Compte rendu du comité technique local du 3 juillet 2012 - 5 juillet 2012

Compte-rendu du CTL du 17/04/2012 - 18 avril 2012

Compte-rendu du CTL du 3 avril 2012 - 14 avril 2012

Compte-rendu du comité technique local du 24 janvier 2012 - 29 janvier 2012

Suppressions d’emplois en 2012 à la DDFIP d’Indre-Et-Loire - 19 janvier 2012

Compte-rendu du comité technique local du 19 janvier 2012 - 19 janvier 2012

CTPD (Comité Technique Paritaire Départemental) du 6/09/2011 - 12 septembre 2011

CTP du 21 juin 2011 - 22 juin 2011

Comités Techniques Paritaires du 3 MAI 2011 - 6 mai 2011

Ctpl du 11/04/2011 - 13 avril 2011

Compte-rendu du CTPL du 17/01/2011 (Gestion Publique) - 17 janvier 2011

Déclaration Intersyndicale 37 - CTPL du 11 janvier - les Organisations Syndicales boycottent - Reconvocation le 17 - - 12 janvier 2011

Compte rendu du CTPL du 03/12/2010 - 4 décembre 2010

CTPL DU 24/09/2010 : compte-rendu - 24 septembre 2010

Compte rendu du CTPL du 11 mai 2010 - 11 mai 2010

Compte-rendu du CTPL du 26 mars 2010 - 29 mars 2010

Questions diverses - 18 décembre 2009

CTPL du 18/12/2009 : règles de vie des services - 18 décembre 2009

Répartition des implantations et désimplations d’emplois de catégories B et C suite à l’ORE 2009 - PLF 2010 - 18 décembre 2009

CTPL du 18/12/2009 : ordre du jour - 18 décembre 2009

C.T.P.L. du 11/12/2009 : Boycott des 3 organisations syndicales - 11 décembre 2009

CTPL du 05 Novembre 2009 - 10 novembre 2009

Compte rendu du CTPL du 25/09/09 - 8 octobre 2009

Compte-rendu du CTPL du 29/06/2009 - 30 juin 2009

Compte-rendu du CTPL du 29/06/2009 : Pour avis - 30 juin 2009

Compte-rendu du CTPL du 29/06/2009 : Pour information - 30 juin 2009

Compte-rendu du CTPL du 29/06/2009 : Questions diverses - 30 juin 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - redevance - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - trésorerie de Tours - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - embauche personne handicapée - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - réunions fusion - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - cadre A vers SIP - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - équipe de renfort / vacataires / astreintes - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - divers pour avis - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - formation - 27 mars 2009

Compte rendu du CTPL du 24/03/2009 - rapport activité 2008 - 27 mars 2009

CTPL du 16 Février 2009 : Fusion... SIP - 23 février 2009

CTPL du 19/01/2009 - 20 janvier 2009

CTPL du 19/01/2009 : volet ORE - 20 janvier 2009

CTPL du 19/01/09 : Budget - 20 janvier 2009

Motion remise par la CGT au CTPL du 19/01/09 - 19 janvier 2009

CTPL du 08/01/2009 : Boycott des 3 Organisations Syndicales du département - 8 janvier 2009

CTPL du 09/12/2008 reporté : un consensus syndical national - 4 décembre 2008

Compte rendu du CTPL du 16/10/2008 - 21 octobre 2008

Compte-rendu du CTPL informel du 23/09/2008, sur la fusion - 1er octobre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Déclaration de la CGT - 12 septembre 2008

Compte rendu du CTPL du 04 septembre 2008 - 8 septembre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Elaboration du document unique - 8 septembre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Conditions de travail - 8 septembre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Gestion des vacataires - 8 septembre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Avenir du réseau - 8 septembre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Point d’étape sur l’organisation des postes spécialisés impôts (à enjeux) - 8 septembre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Evolution des missions - 8 septembre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Situation dans certains postes et services - 8 septembre 2008

CTPL DU 04 SEPTEMBRE 2008 - Effectifs - 8 septembre 2008

CTPL demandé par la CGT le 04 septembre 2008 - 21 août 2008

Réunion informelle des représentants en CTP du Trésor et des Impôts sur les projets de fusion - 4 juillet 2008

Compte-rendu du CTPL du 03/04/2008 - 3 avril 2008

Equipe de renfort 2007, vacataires, pouvoir d’achat, astreintes et questions diverses - 3 avril 2008

Révision des horaires d’ouverture au public de la T.G., révision du protocole ARTT des services recouvrement (TG) et implantations d’ emplois - 3 avril 2008

Nouvelle composition du CTPL à compter du 1er avril - 22 mars 2008

CTPL du 05 février 2008 : compte rendu - 5 février 2008

CTPL du 25/01/08 : Questions diverses - 5 février 2008

Ce sont bien 13 emplois qui sont supprimés en Indre et Loire ! - 5 février 2008

CTPL du 05/02/2008 : Budget 2008 - 5 février 2008

Boycott du CTPL du 25/01/08 : déclaration des 3 organisations syndicales du département, CGT, FO et CFTC - 25 janvier 2008

Projet d’O.R.E. 2008...Indre et Loire : grand écart entre l’affichage (1,75 emplois supprimés) et la réalité (11,75 emplois supprimés) ! - 23 novembre 2007

Compte-rendu du CTPL du 23/10/2007 - 29 octobre 2007

Situation des effectifs sur le département au 31 mai 2007 - 26 juin 2007

Compte-rendu du C.T.P.L. du 29 mai 2007 - 29 mai 2007

C.T.P.L. du 29 mai 2007 à 9h30 : ordre du jour - 21 mai 2007

Compte-rendu du CTPL du 30 mars 2007 - 2 avril 2007

Questions Diverses : CTPL du 30 mars 2007 - 2 avril 2007

Bilan 2006 (activité de l’équipe de renfort-recrutements de vacataires) - 2 avril 2007

Exécution budgétaire 2006 et BOP 2007 - 2 avril 2007

Bilan de la formation professionnelle 2006 et plan de formation 2007 - 2 avril 2007

Ordre du jour : CTPL du 30 mars 2007 - 12 mars 2007

Prochain CTPL, vendredi 30 mars à 9h30 salle Sud - 26 février 2007

Situation des effectifs sur le département au 31 janvier 2007 - 19 février 2007

Compte-rendu du CTPL du 19/01/2007 - 22 janvier 2007

Ordre du jour : CTPL, 19 janvier 2007 - 2 janvier 2007

Redéploiement des emplois des catégories C et B (Loi de Finances 2007). Dans le 37 : - 21 C + 2 B = - 19 emplois ! - 18 décembre 2006

Compte-rendu du C.T.P.L. du 29/11/2006 - 5 décembre 2006

"L’Outil de Suppression des Emplois" - 5 décembre 2006

Déclaration C.G.T., F.O. et CFTC au CTPL du 29 novembre 2006 - 29 novembre 2006

Ordre du jour du CTPL du 29/11/2006 - 21 novembre 2006

Quand l’Outil de Répartition des Emplois devient l’Outil de Raréfaction des Effectifs ! - 13 novembre 2006

Déclaration des représentants C.G.T. au C.T.P.L. du 20 octobre 2006 - 20 octobre 2006

Budget (suivi) - 20 octobre 2006

Cpte-rendu C.T.P.L. (TP1/TP2,Montrésor,ponts naturels,OPAC..) - 20 octobre 2006

CTPL le 20 octobre 2006 : ordre du jour - 6 octobre 2006

2005...Bilan d’une année, restructurations, agents, budgets - 16 juin 2006

CTPL du 15 juin 2006 - 16 juin 2006

C.T.P.L.mardi 13 juin à 14 heures repoussé au 15 juin - 20 mai 2006

Compte-rendu du CTPL du 11 avril 2006 - 12 avril 2006

C.T.P.L. du 11 avril : suivi analytique des dépenses 2006 - 12 avril 2006

CTPL du 11 avril 2006 (14h30) : ordre du jour - 24 mars 2006

CTPL du 6 février 2006 - Compte-rendu...Ras le BOP ! - 10 février 2006

Ordre du jour : C.T.P.L. du 6 février à 14h30 - 23 janvier 2006

C.T.P.L. du 6 février 2006 : transformation d’emploi à l’ordre du jour de C en B - 2006

CTPL du 6 février 2006 : équipes de renfort - 2006

C.T.P.L. du 6 février : Tours 1ère, une surprise qui n’en est pas une...mais quand même ! - 2006

C.T.P.L. du 6 février 2006 : Modification du protocole ARTT au service Ressources Humaines : - 2006

CTPL du 6 février 2006 : Exécution du budget 2005 - 2006

CTPL du 6 février : RAS LE BOP !!! - 2006

CTPL du 6 février 2006 : Questions diverses posées par les représentants C.G.T. - 2006

C.T.P.L. du 6 février 2006 : Consommation et prévision - Auxiliaires - 2006

Compte-rendu du C.T.P.L. du 19/12/2005, O.R.E., emplois... - 19 décembre 2005

ORE 2006, préparation du C.T.P.L. du 19 décembre 2005 - 13 décembre 2005

Dernière minute... O.R.E. définitif : - 12 emplois dans le 37 ! - 9 décembre 2005

Compte-rendu du C.T.P.L. du 28/11/2005 - 28 novembre 2005

Ordre du jour : C.T.P.L. du 28 novembre à 14h30 - 27 novembre 2005

Proposition d’implantations (TBN/TPM/OPAC), une pierre deux coups ! - 25 novembre 2005

Modifications d’ouverture au public de T.B.O...une première !!! - 25 novembre 2005

CIBLE ORE —> au plan départemental : - 14,79 emplois !!! - 20 novembre 2005

Ordre du jour : C.T.P.L. du 8/11/2005 à 14h30 ( Report le 3/11 du C.T.P.L.à une date ultérieure !) - 19 octobre 2005

Menace, chantage, colère : un cocktail explosif pour ce C.T.P.L. sans surprise - avis favorable pour la création de la T.P. de l’O.P.A.C. et...avis favorable pour la fermeture de TOURS Banlieue Nord !!! - 12 octobre 2005

C.G.T./F.O./C.F.T.C. boycottent le C.T.P.L. - 27 septembre 2005

C.T.P.L. du 27 09 2005...avis sollicité ? - 26 septembre 2005

Convocation C.T.P.L. le 27 septembre...Tours Nord et OPAC... - 8 septembre 2005

Compte-rendu du C.T.P.L. du 11 juillet 2005 - 12 juillet 2005

Le CTPL n’a pas eu lieu ce 27 juin 2005, motion CGT et FO - 27 juin 2005

C.T.P.L. du 27 juin 2005 (ordre du jour ) - 13 juin 2005

Compte-rendu du C.T.P.L. le 18 mars 2005 - 22 mars 2005

C.T.P.L. 18/03/05 - 1er mars 2005

Equipes de renfort - situation suite aux effets de l’ORE - - 17 janvier 2005

Compte-rendu du C.T.P.L. du 7/01/05 / ORE, ponts naturels... - 10 janvier 2005

O.R.E. 2005, résultats définitifs : - 14 emplois ! - 30 décembre 2004

C.T.P.L. du 7 janvier 2005 (ordre du jour ) - 18 novembre 2004

Première étape, ORE/ T.G. hors paramètres transversaux (suite) - 12 novembre 2004

Première étape, ORE/ P.N.C. 37 hors paramètres transversaux - 9 novembre 2004

ORE, cible 2005 —> au plan départemental : - 17,59 emplois !!! - 8 novembre 2004

Compte-rendu du C.T.P.L. du 21 octobre 2004 - 21 octobre 2004

Points ajoutés à l’ordre du jour du C.T.P.L. par la C.G.T. - 20 octobre 2004

21/10/04 : C.T.P.L. à heure tardive...petit ordre du jour ! - 17 octobre 2004

Bonnet d’âne ou écran plat ! - 20 septembre 2004

100 000 euros...premières suggestions... - 4 août 2004

Classement des Postes d’Indre et Loire pour 2005 - 9 juillet 2004

Objectifs "presque" atteints, 100 000 euros pour l’Indre et Loire ! - 9 juillet 2004

Compte-rendu du CTPL du 23 06 2004 - 24 juin 2004

Reconvocation du CTPL le 23 juin 2004 à...15h30 ! - 23 juin 2004

15 juin ...La C.G.T. et F.O. boycottent le C.T.P.L. ! - 15 juin 2004

Documents préparatoires au C.T.P.L. du 15 juin - 14 juin 2004

Compte-rendu du C.T.P.L. du 17 mars 2004 - 17 mars 2004

TOURS 2ème, poste de regroupement redevance - 16 février 2004

Compte-rendu du CTPL du 9 janvier 2004 - 11 janvier 2004

O.R.E. résultats définitifs...pour 2004 en Indre et Loire = - 13 emplois de C - 23 décembre 2003

Votre avis nous intéresse ! préparation C.T.P.L. du 9 janvier 2004 - décembre 2003

tableau ORE, en complément des documents préparatoires au C.T.P.L. du 9 01 04 - décembre 2003

O.R.E. 2004 - 21 novembre 2003

O.R.E. 2004 "cible" en Indre et Loire... -23 emplois ! - 19 novembre 2003

ponts "naturels" 2003 - 7 novembre 2003

Compte-rendu du C.T.P.L. du 22 septembre 2003 - 22 septembre 2003

Compte-rendu du C.T.P.L. du 7 avril 2003 - 15 avril 2003

C.T.P.L. du 4 mars 2003...la C.G.T. boycotte - 5 mars 2003

les organisations syndicales ne prennent pas part au C.T.P.L. du 13 février - 13 février 2003


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