Instruction V351 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires titulaires et stagiaires des SDT

Titre 1 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires titulaires

 Chapitre 1 - Les congés annuels et jours ARTT

 Chapitre 2 - Congés spéciaux

 Chapitre 3 - Congés maternité, congés d’adoption

 Chapitre 4 - Congés ordinaires de maladie et pour accident de service

 Chapitre 5 - Congés pour cures thermales

 Chapitre 6 - Congés de longue maladie et congés de longue durée

 Chapitre 7 - Le contrôle médical des fonctionnaires

 Chapitre 8 - Situation du fonctionnaire à l’issue de ses droits à congés

 Chapitre 9 - Autorisations d’absence

 Chapitre 10 - Congés bonifiés

Titre 2 - Congés et autorisations d’absence des fonctionnaires stagiaires

 Chapitre 1 - Congés annuels et jours ARTT

 Chapitre 2 - Congés spéciaux

 Chapitre 3 - Congés de maternité, d’adoption et de paternité

 Chapitre 4 - Congés pour raison de santé

 Chapitre 5 - Situation du fonctionnaire stagiaire à l’issue de ses droits à congés

 Chapitre 6 - Autorisations d’absence

 Chapitre 7 - Congés bonifiés