Documents de travail remis aux organisations syndicales.

 Ci-dessous l’ensemble des documents remis aux organisations syndicales dans la perspective de la réunion du 14 janvier 2008 qui sera suivie de trois autres réunions les 18-25 et 30 janvier. L’ordre du jour de ces réunions est le suivant :

Le lundi 14 janvier :

 au regard des missions de la nouvelle direction générale, l’organisation de l’administration centrale et des services déconcentrés ;
 le service fiscal aux particuliers et aux entreprises dans les CDI-recettes fusionnés ;
 les synergies en matière de comptabilité de l’Etat et de services aux collectivités territoriales ;
 l’organisation du réseau territorial (notamment en tenant compte du programme de travail du groupe de suivi Etat /collectivités territoriales qui sera mis en place au mois de janvier) ;
 les systèmes d’information.

Le vendredi 18 janvier :

 situation des effectifs ;
 qualifications ;
 formation ;
 conditions de travail (immobilier, ergonomie...)

Le vendredi 25 janvier :

 parcours professionnels ;
 régime indemnitaire et notamment les questions de leur harmonisation avec en préalable la présentation d’un état des lieux ;
 l’encadrement.

Le mercredi 30 janvier :

 contenu et périmètre des filières (règles de gestion des filières fiscales et gestion publique ; situation des services supports ; situation de l’encadrement) ;
 passerelles et ouverture de l’espace professionnel (conditions de passage d’une filière à l’autre).

DOCUMENTS DE TRAVAIL :

La vocation de la nouvelle direction générale.

Le contrôle fiscal dans la nouvelle direction.

Organisation de la nouvelle direction et des services territoriaux.

Le Service des Impôts des Particuliers.

Les synergies possibles dans les domaines non fiscaux.

Effectifs et reconnaissance des qualifications.

Gestion des personnels et situation indemnitaire.

La formation.

Tableau comparatif de la gestion indemnitaire DGI/DGCP.