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Instruction sur l’aménagement du temps de travail du 16 02 2006
Instruction V352 - Aménagement et réduction du temps de travail
Titre 1 - L’aménagement et la réduction du temps de travail
Chapitre 1 - Le cadre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail dans le réseau du Trésor
Chapitre 2 - Les modalités d’acquisition et de gestion des jours de repos
Chapitre 3 - Les termes de l’accueil dans le cadre de l’aménagement et de la réduction du temps de travail
Chapitre 4 - Les régimes particuliers
Chapitre 5 - L’évolution des modalités d’aménagement et de réduction du temps de travail
Titre 2 - Temps partiel sur autorisation et temps partiel de droit Temps
Chapitre 1 - Les bénéficiaires
Chapitre 2 - Les modalités d’exercice
Chapitre 3 - La rémunération
Chapitre 4 - L’impact sur la retraite
Chapitre 5 - Modalités d’octroi et gestion du temps de travail
Chapitre 6 - Impact du temps partiel sur la vie administrative de l’agent
Titre 3 - La cessation progressive d’activité
Chapitre 1 - Les bénéficiaire de la cessation progressive d’activité
Chapitre 2 - L’aménagement du temps travaillé dans le cadre de la cessation progressive d’activité
Chapitre 3 - La procédure d’octroi de l’autorisation de la cessation progressive d’activité
Chapitre 4 - La gestion de la cessation progressive d’activité
Titre 4 - Les horaires variables
Chapitre 1 - Le dispositif de l’horaire variable
Chapitre 2 - La mise en place de l’horaire variable
Article publié le 23 février 2006.