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CTL, CHS, CDAS, AUDIENCES
Liste des sous-dossiers :
CTL
CDAS
CHS
AUDIENCES
Liste des articles :
DECLARATION LIMINAIRE DU CTR DU 16 MAI 2017
COMPTE-RENDU DU GROUPE DE TRAVAIL CONTRÔLE FISCAL du 28 septembre 2016 : Le contrôle fiscal sous contrôle libéral !
Compte-rendu du CTPD du 18 mars : Budget - Document Unique - Ponts naturels
CAP LOCALE 11 JUILLET : MUTATIONS INTERNES - REVISION DE NOTE
CTPL DU 03 JUIN 2005 - RAPPORT D’ACTIVITE - FORMATION PROFESSIONNELLE
COMPTE-RENDU DU CTPL DU 14 MARS 2005 : BUDGET
COMPTE-RENDU DES CAPL DE MUTATIONS DU 14 MARS 2005
CTPL DU 3 MARS 2005 : L’ORE OU OURAGAN RAVAGEUR SUR LES EMPLOIS
MUTATIONS INTERNES DU 1er JANVIER : LA DIRECTION FERME LE ROBINET
CAP LOCALES RECOURS DE NOTES (14 juin 2004) - MUTATIONS INTERNES (02juillet 2004)
Compte-rendu du CDAS du 18/06/2004 : Rapport d’activité 2003 de la délégation
CTPL 04 MAI 2004 - IMMOBILIER - RAPPORT D’ACTIVITE - FORMATION PROFESSIONNELLE
CTPL du 1er octobre 2003 : Questions diverses (CNP, Accueil, Missions HLM et Hôpital, Stagiaires)
CTPL du 1er octobre 2003 : Décisions budgétaires et crédits de fonctionnement des postes -
CTPL du 1er octobre 2003 : Mobilier
CTPL du 1er octobre : Immobilier
CTPL du 1er octobre 2003 : Réponse du Président et commentaires CGT
Comité Technique Paritaire Local du 1er octobre : Déclaration des élus CGT
CTPL du 10 juillet 2003 : un CTPL annonciateur d’un avenir radieux ????
Mutations internes : CAPL du 8 juillet 2003
Liste d’aptitude au grade de contrôleur (CAPL du 23 mai 2003)
Recours en révision de notes - CAP Locales du 26 juin 2003
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