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Les stagiaires
Dispositions générales
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Pensions
Retenue de 7,85% pour pension civile.
La durée du stage (y compris les périodes passées en congé avec traitement) entrent en compte dans le calcul des services susceptibles d’être retenus pour l’avancement et d’être validés au titre du régime des pensions.
Les stagiaires qui n’ont pas la qualité de titulaire dans un autre cadre, sont affiliés, jusqu’à titularisation, au régime général de la Sécurité Sociale.
Date de dernière modification, 2 février 2006
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