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Le temps de travail
La durée quotidienne du travail
Les plages horaires
Sous réserve des adaptations locales nécessaires pour assurer normalement la réception du public, chaque agent a la possibilité de commencer et de terminer sa journée de travail dans les limites des plages horaires applicables dans le service où il exerce ses fonctions.
Les plages horaires sont définies dans le respect des principes suivants :
– deux plages fixes d’une durée totale de 4 heures, réparties entre le matin et l’après-midi, la durée des plages fixes étant fixée à 2 heures par demi-journée ;
– une amplitude quotidienne maximale de 11 h 30.
Le tableau ci-dessous récapitule les plages fixes et variables proposées aux services.
| Matin | Après Midi | |||
| Début | Fin | Début | Fin | |
| Plages fixes | Entre 9h30 et 10h00 | Entre 11h30 et 12h00 | Entre 14h00 et 14h30 | Entre 16h00 et 16h30 |
| Plages variables | Entre 7h00 et 7h30 | Entre 9h30 et 10h00 | Entre 16h00 et 16h30 | Entre 18h30 et 19h00 |
La présence de tous les agents est obligatoire pendant les plages fixes.
Les agents exerçant leurs fonctions à temps partiel doivent être présents pendant les plages horaires fixes qui s’inscrivent dans les limites des périodes de travail retenues. En revanche, ils ne doivent pas être présents pendant les plages fixes et variables s’inscrivant dans les journées ou demi-journées durant lesquelles ils ont choisi de s’absenter.
La pause méridienne est obligatoirement décomptée par badgeage. Elle s’insère dans la plage variable délimitée par la fin de la plage fixe du matin et le début de la plage fixe de l’après-midi. De ce fait, elle se situe dans une amplitude horaire comprise entre 11 h 30 et 14 h 30 en fonction des plages fixes retenues par le service, sans pouvoir être inférieure à 45 minutes et sans pouvoir excéder 2 h 30.
La durée maximale quotidienne de travail est fixée à 10 heures.
La durée hebdomadaire du travail effectif ne peut excéder quarante-huit heures au cours d’une même semaine.
Date de dernière modification, 8 août 2013