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Le temps de travail
La durée hebdomadaire du travail
Conformément à l’article 4 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000, le travail à la DGFIP est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail. La semaine constitue à la DGFIP la période de référence pour le décompte du temps de travail effectivement réalisé par les agents.
Le décret du 25 août 2000 précité prévoit également la possibilité de moduler les cycles de travail au cours de l’année. La DGFIP n’a pas choisi de recourir à cette possibilité.
Par ailleurs, en application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000, le travail des agents à la DGFIP est organisé par principe selon un régime d’horaires variables. Ainsi, les horaires variables sont appliqués à l’ensemble des agents d’une unité de travail à l’exception de ceux relevant du régime du forfait.
