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Congés, Absences
Congés liés à la maladie
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Congés, Absences
Congés liés à la maladie
Congé pour accident de service ou maladie imputable au service
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Dans nos services, ce dispositif s’applique essentiellement aux accidents survenus dans le travail, à l’occasion des trajets domicile-travail ou des trajets travail-lieu où l’agent prend habituellement ses repas.
Les cas de maladies reconnues imputables au service sont très rares, ne serait-ce qu’en raison des difficultés rencontrées par l’agent pour en apporter la preuve formelle.
Date de dernière modification, 22 novembre 2004
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