• Droits et devoirs
• Recrutement et concours
• Evaluation Notation
• Les stagiaires
• Carrière
• Mutations, réintégrations
• Positions statutaires
• Congés, Absences
• Rémunérations
• Retraite
• Formation professionnelle
• Départements Outre Mer
• Contractuels
• Action sociale
• Comité Hygiène et Sécurité
• La mutuelle du Trésor
• Droits Syndicaux

Vous êtes dans la rubrique :
Congés, Absences

 Congés liés à la maladie

Au sommaire de cette rubrique :

• Congé de maladie ordinaire
• Congé pour accident de service ou maladie imputable au service
• Congé pour cure thermale
• Congés de longue maladie
• Le congé de longue durée
• Dispositions communes au congé de longue maladie et de longue durée
• Congé prévu par l’art.41 de la loi du 19 mars 1928
• Dons d’organes
• Congé d’accompagnement d’une personne en fin de vie
• Congé de présence parentale
• Comité médical départemental
• Commission de réforme départementale

Décret 86-442 du 14/03/1986, Instructions V351 du 5.1.90 et N° 95.005 V351 du 19.1.1995.

Date de dernière modification, 22 novembre 2004